Sité edité par la société Sporting Archerie
185 Avenue des Etats Unis - 31200 TOULOUSE
immatriculée sous le numéro Siret 499 398 931 00018 au RCS de Toulouse
Direction de la publication: M. BARBIER Thierry, M. PUJOL Jean-Pierre
Site hébérgé par Régane France
Réalisé par Christophe GILBERT
Préambule: L’utilisateur reconnaît avoir pris connaissance, au
moment de la consultation et de l'utilisation du site, des présentes conditions
générales et déclare expressément les accepter sans réserve. Sporting Archerie
se réserve le droit de modifier les présentes conditions à tout moment. Il est
donc fortement conseillé à l'utilisateur de se référer régulièrement à la
dernière version des conditions générales disponible en permanence sur le site «
www.sporting-archerie.fr».
Loi Informatique et libertés (CNIL): Le site bénéficie de la
dispense n° 7 de déclaration à la CNIL. Conformément à la loi Informatique et
Libertés du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification
ou de suppression concernant les données personnelles que nous pourrions être
amenés à recueillir.
Contenu du site: Sporting Archerie s'efforce d'assurer
l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site, dont il
se réserve le droit de corriger, à tout moment et sans préavis, le contenu. Il
ne peut cependant en garantir l'exhaustivité ou l'absence de modification par un
tiers (intrusion, virus). En outre, Sporting Archeir décline toute
responsabilité (directe ou indirecte) en cas de retard, d'erreur ou d'omission
quant au contenu des présentes pages et à l'utilisation qui pourrait en être
faite par quiconque, ainsi qu'en cas d'interruption ou de non-disponibilité du
service. De même, Sporting Archeir ne saurait être tenu responsable des éléments
en dehors de son contrôle et des dommages qui pourraient éventuellement être
subis par l’environnement technique et notamment les ordinateurs, logiciels,
équipements réseaux (modems, téléphone, etc.) de l’utilisateur ainsi que tout
matériel utilisé pour l’accès ou l’utilisation du service et/ou des
informations.
Droits d'auteur, photographies et illustrations: L’ensemble des
éléments constituant le site « www.sporting-archerie.fr » à savoir les textes,
graphismes, logiciels, photographies, images, sons, plans, noms, logos, marques,
créations et œuvres protégeables diverses, bases de données, etc., ainsi que le
site lui-même, relève des législations françaises et internationales sur les
droits d’auteurs. Ces éléments sont la propriété exclusive de Sporting Archerie,
excepté certains contenus (textes et images) qui sont la propriété de leurs
auteurs respectifs en l’absence de toute cession de droits au profit du Sporting
Archeir. En vertu de l’article L 122-4 du code de la propriété intellectuelle,
Toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle faite sans le
consentement de l'auteur ou de ses ayants droit ou ayants cause est illicite. Il
en est de même pour la traduction, l'adaptation ou la transformation,
l'arrangement ou la reproduction par un art ou un procédé quelconque. Par
conséquent, Régane France concède à l’utilisateur le droit d’utiliser les
contenus du site dans les conditions suivantes : - L’utilisateur doit demander
une autorisation expresse et préalable pour toute reproduction, représentation,
modification et/ou exploitation, de quelque façon que ce soit et à quelque fin
que ce soit, partielle ou totale des contenus du site Sporting Archerie. -
L’utilisateur doit expressément citer la source «Sporting Archerie» et au moins
une fois « www.sporting-archerie.fr » par un lien activé. Sous réserve des
droits concédés ci-dessus à l’utilisateur, il est notamment interdit de
reproduire en nombre, à des fins commerciales ou non, des créations, des
informations, des annonces ou des photographies présentes sur «
www.sporting-archeire.fr » , intégrer tout ou partie du contenu des dits sites
dans un site tiers, à des fins commerciales ou non, ainsi que de copier les
informations sur des supports de toute nature permettant de reconstituer tout ou
partie des fichiers d’origine. Le non respect de cette interdiction constitue
une contrefaçon, au sens des articles L335-2 et suivants du code de la propriété
intellectuelle, pouvant engager la responsabilité civile et pénale du
contrefacteur. Sporting Archerie se réserve le droit de poursuivre tout acte de
contrefaçon de ses droits de propriété intellectuelle. Les photographies ou
images ont une simple valeur illustrative et n’entrent pas dans le champ
contractuel.
Données nominatives: Afin de mieux répondre aux attentes de
l’utilisateur et à l'occasion de la consultation de ce site, le Sporting
Archerie est amené à recueillir des informations concernant l’utilisateur et
susceptibles de faire l'objet de traitements automatisés. Ces informations
nominatives, recueillies dans le cadre du présent site, sont obligatoires pour
le traitement de la demande de l’utilisateur. Elles sont destinées, à l’instar
de celles qui seront recueillies ultérieurement, à Sporting Archerie qui, à
défaut d'opposition de la part de l’utilisateur pour des motifs légitimes, est
autorisé, de convention expresse, à les conserver en mémoire informatique, à les
utiliser, ainsi qu'à les communiquer à des tiers ou à des sous-traitants pour
des besoins de gestion. Sporting Archerie peut également être amené à implanter
un 'cookie' dans l’ordinateur de l’utilisateur. Ce 'cookie ' enregistre des
informations relatives à la navigation de l’ordinateur de l’utilisateur sur le
site (les pages consultées, la date et l'heure de la consultation, etc.) que
Sporting Archerie pourra lire lors de visites ultérieures. Pour vous opposer à
l'enregistrement de cookies, il vous appartient de configurer le navigateur de
la façon suivante : Pour Internet Explorer 5 : Dans la barre de menu, cliquez
sur 'Outils', puis 'Options Internet'. Sélectionnez l'onglet 'Sécurité' puis le
bouton 'Personnaliser le niveau'. Recherchez dans le tableau déroulant l'entrée
'Autoriser les cookies stockés sur votre ordinateur'. Vous pouvez alors cocher
au choix l'un des items : Activer / Demander / Désactiver. Pour Netscape
Communicator : Dans le menu 'Edition', sélectionnez 'Préférences'. Cliquez sur
la catégorie 'Avancées'. Vous pouvez alors cocher l'un des items : Accepter tous
les cookies / Accepter uniquement les cookies qui sont renvoyés au serveur
d'origine / Désactiver les cookies. Vous pouvez en plus sélectionner la case à
cocher 'M'avertir avant d'accepter un cookie'. Vous pouvez vous opposer, sans
frais, à ce que les données vous concernant soient utilisées à des fins de
prospection, notamment commerciale. Les droits d'accès, de rectification et
d'opposition peuvent être exercés auprès de Sporting Archerie, par courriel
(contact@sporting-archerie.fr) comportant le titre "Modifier mes informations
personnelles".